Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTIMANIE
M. OLIVIER SABINEU

Numéro de dépôt :
4114585
Date de dépôt :
31/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2024
SEPTIMANIE de OLIVIER SABINEU

Présentation de la marque SEPTIMANIE

Déposée par voie électronique le 31 août 2014 par monsieur OLIVIER SABINEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPTIMANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur OLIVIER SABINEU domicilié(e) 81 Avenue de saint mandé - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER SABINEU domicilié(e) 81 Avenue de saint mandé - 75012 - Paris - France.

La marque SEPTIMANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTIMANIE est expirée depuis le 31 août 2024.

OLIVIER SABINEU a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMANIE


M. OLIVIER SABINEU - 81 Avenue de saint mandé - 75012 - Paris - France


M. OLIVIER SABINEU - 81 Avenue de saint mandé - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.